Ces Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (désignées "CGUV") encadrent votre interaction avec notre Plateforme. Elles restent en vigueur durant toute la durée de votre utilisation et, pour les Membres, jusqu'à la clôture de votre compte. Si les termes des CGUV ne vous conviennent pas, nous vous conseillons de vous abstenir d'utiliser notre Plateforme et services associés. En parcourant notre Plateforme en tant que Visiteur, vous confirmez avoir lu, compris et accepté nos CGUV ainsi que notre Politique relative à la protection des données personnelles.

📜Article 1 : Champ d’application

Les transactions effectuées sur les plateformes web de METOVATE sont régies par ces conditions générales d'utilisation et de vente. Quiconque passe une commande validée sur notre système de paiement sécurisé est reconnu comme "client", qu'il s'agisse d'une personne physique ou morale.

📜Article 2 : Commande

Lorsque vous effectuez une commande sur un site de l’entreprise METOVATE, vous consentez pleinement à nos conditions générales de vente.

📜Article 3 : Prix ****

Tous nos tarifs sont affichés en euros toutes taxes comprises (au taux de TVA française 20 %), hors frais de port et de traitement de votre commande. Bien que les prix des formations puissent évoluer, le montant facturé correspond toujours à celui indiqué lors de votre commande.

📜Article 4 : Paiement ****

Lors de la commande sur notre plateforme, y compris pour les formations en précommande, le règlement est immédiat et s'effectue via carte bancaire. En optant pour un paiement échelonné, le non-aboutissement d'une transaction entraîne une suspension d'accès à la formation concernée. Si ce manquement n'est pas rectifié sous 30 jours, le solde total restant devient exigible sans délai.

Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par l’intermédiaire de la société Stripe. Les informations transmises sont chiffrées par un logiciel dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité de la société Stripe et ne saurait nous être imputée.

📜Article 5 : Accès et livraison

Dès lors que le paiement aura été effectué par le client, la société METOVATE s’engage à délivrer la prestation ou le produit commandé.

La livraison est faite à l’adresse email que vous avez indiquée lors de votre commande (par conséquent, soyez particulièrement attentif à l’orthographe de l’adresse que vous saisissez). Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront été réglés. Cependant, en cas de non-réception, nous ferons le nécessaire pour que vous receviez tout de même votre produit après transmission des corrections d’orthographe de votre part.

Au-delà de 30 jours après la date de paiement de la prestation, vous ne pourrez plus exiger l’exécution de ladite prestation si cela n’a pas été réservé en amont.

Sur notre plateforme sécurisée, metovate.com, retrouvez et consultez à tout instant vos produits numériques depuis votre espace élève. Pour toute interrogation ou problème d'accès, notre support client est à votre disposition à l'adresse : **[email protected].**

📜Article 6 : Droit d’auteur et proprieté intellectuelle

L'ensemble des éléments techniques, graphiques, textuels ou autres constituant le Service et/ou notre Plateforme (textes, graphismes, logiciels, fichiers multimédias, photographies, images, vidéos, sons, plans, charte graphique, technologie(s), codes sources, noms, marques, logos, visuels, bases de données, etc.) ainsi que notre Plateforme et le Service eux-mêmes et les produits sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l’entreprise Metovate et sa représentante légale.

En conséquence, sauf autorisation expresse et préalable de METOVATE, l'Utilisateur s'engage à ne pas :